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Marques déposées par ADN-PARISTODO
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Le Niçois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Niçois
ADN-PARIS, SASU
M. MATHIEU STEPHANE, ADN-PARIS

Numéro de dépôt :
4019609
Date de dépôt :
14/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/07/2023
Le Niçois de ADN-PARIS

Présentation de la marque Le Niçois

Déposée le 14 juillet 2013 par ADN-PARISTODO et monsieur MATHIEU STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Niçois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont ADN-PARISTODO domicilié(e) 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur MATHIEU STEPHANE domicilié(e) 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADN-PARIS, Mle GAMRA MERIEME domicilié(e) 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Niçois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Niçois est expirée depuis le 14 juillet 2023.

ADN-PARIS a également déposé les autres marques suivantes : LE NICOIS


ADN-PARIS, SASU - 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France - SIREN 5

M. MATHIEU STEPHANE, ADN-PARIS - 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France


ADN-PARIS, Mle GAMRA MERIEME - 25 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.